Bilan de la tournée de Karim Benyekhlef en Espagne

M. Benyekhlef avec les autorités du ministère de la Justice d’Espagne.Karim Benyekhlef, directeur du Laboratoire de cyberjustice de la Faculté de droit de l'Université de Montréal, s'est rendu à Madrid du 10 au 13 février dernier pour rencontrer plusieurs juristes – dont le ministre de la Justice et le juge en chef de la Cour suprême d'Espagne – et pour présenter les travaux du Laboratoire dans le cadre du Séminaire international sur la justice et l'innovation technologique. Il nous explique aujourd'hui les bénéfices de la participation du Laboratoire à des événements à l'étranger.

 

Quel bilan dressez-vous de votre tournée en Espagne?

Il s'agit d'un bilan très positif. L'accueil des différentes institutions espagnoles a été très favorable envers les projets du Laboratoire. Nous sommes dans un moment où les choses bougent; je pense notamment à l'impact du Règlement européen sur la résolution en ligne des conflits, qui entrera en vigueur en 2016. Notre plateforme PARLe constitue une réponse technologique au Règlement. Tout cela pousse les institutions à agir.

Quels sont les éléments qui ont le plus intéressé les organisations que vous avez rencontrées?

Tout les intéresse de prime abord, particulièrement la méthodologie du Laboratoire. Nous avons une approche très particulière qui permet de réunir tous les acteurs impliqués autour d'une même table afin qu'ils réfléchissent aux dimensions sociojuridiques des projets technologiques. Également, le fait que les projets soient conduits juridiquement, plutôt que simplement technologiquement, nous distingue. Ainsi, la méthodologie et les partenariats établis intéressent au plus haut point nos collègues étrangers. Ceci dit, la plateforme PARLe les intéresse aussi beaucoup, puisque le Règlement européen obligera les États membres de l'Union européenne à proposer de tels mécanismes de règlement de conflits pour les achats de consommation.

En quoi ce genre de tournée est important pour le Laboratoire de cyberjustice?

Le Laboratoire est une expérience unique au monde. Il faut pouvoir faire bénéficier les différentes institutions judiciaires à l'étranger de l'expertise unique développée au Québec et au Canada. Cela participe au rayonnement de l'Université de Montréal et de l'Université McGill, ainsi que du Québec et du Canada. Nous avons déjà une équipe internationale : nous avons des partenaires bien sûr au Canada, mais aussi en Europe, aux États-Unis, en Australie, etc. Par conséquent, il est normal de prolonger les travaux par ces rencontres avec les différents intervenants, qui nous ont souvent été présentés par certains membres de l'équipe.

D'après vous, quelles sont les retombées de cette tournée en Espagne?

Les retombées à court terme sont intéressantes pour ce qui est de la plateforme PARLe, avec de possibles collaborations avec les pays d'Amérique latine en raison des liens que l'Espagne entretient avec eux. Rappelons que les pays d'Amérique latine, de même que l'Espagne et le Portugal, sont membres du Secrétariat général ibéro-américain (.pdf). Le Laboratoire a ainsi présenté ses travaux à la COMJIB (Conference of Ministers of Justice of Ibero-American Countries), qui fait partie du Secrétariat général ibéro-américain. Des perspectives intéressantes de collaborations se dessinent, collaborations qui recoupent la mission que nous avions effectuée avec Valentin Callipel – chargé de mission au Laboratoire – à l'occasion de la conférence de la REMJA à Carthagène, en Colombie.

Ainsi, nous avons discuté avec la COMJIB de la possibilité d'un déploiement de la plateforme PARLe en Amérique latine. Nous parlons de ce sujet également avec la REMJA, qui relève de l'OEA (Organisation des États Américains). L'idée serait de conjuguer nos efforts et de travailler au déploiement de PARLe dans le cadre d'un projet pilote. À court terme, cela pourrait entraîner de nouveaux projets et partenariats pour le Laboratoire de cyberjustice.

Source : Laboratoire de cyberjustice