Des municipalités inspirées par l’étude de Carlo Morselli pour dépister la collusion

  • Forum
  • Le 9 octobre 2018

  • Martin LaSalle
Il y a un an, le professeur Carlo Morselli, de l’École de criminologie de l’Université de Montréal, présentait les résultats préliminaires d’une étude ayant mesuré l’efficacité d’un système d’indicateurs statistiques pour dépister les signes de collusion dans l’attribution de contrats publics et la prévenir.

Il y a un an, le professeur Carlo Morselli, de l’École de criminologie de l’Université de Montréal, présentait les résultats préliminaires d’une étude ayant mesuré l’efficacité d’un système d’indicateurs statistiques pour dépister les signes de collusion dans l’attribution de contrats publics et la prévenir.

Crédit : Getty

En 5 secondes

Six municipalités participeront à un programme de transfert des connaissances d’un système d’indicateurs pour dépister et prévenir la collusion, mis au point par le professeur Carlo Morselli.

Il y a un an, le professeur Carlo Morselli, de l’École de criminologie de l’Université de Montréal, présentait les résultats préliminaires d’une étude ayant mesuré l’efficacité d’un système d’indicateurs statistiques pour dépister les signes de collusion dans l’attribution de contrats publics et la prévenir.

Depuis cette présentation ‒ faite au cours d’une conférence du Centre international de criminologie comparée ‒, l’étude a été complétée et elle vient d’être publiée dans le numéro d’octobre de la revue Social Networks.

En parallèle, Carlo Morselli a reçu une subvention du Conseil de recherches en sciences humaines du Canada afin de mettre sur pied un programme de transfert des connaissances destiné aux municipalités qui désirent se protéger contre des risques potentiels de collusion entre les entreprises qui présentent une soumission pour la réalisation de contrats publics.

Ainsi, six municipalités ont montré leur intérêt à devenir partenaires du programme: Québec, Lévis et Longueuil ont déjà entériné l’entente, tandis que M. Morselli attend la confirmation de Montréal, Mascouche et Terrebonne.

Le projet est né d’une collaboration entre des chercheurs de l’UdeM de différents domaines ‒ informatique et recherche opérationnelle, mathématiques, géographie, économie et éthique. Des étudiants de ces disciplines iront d’ailleurs effectuer des stages dans ces municipalités.

«Actuellement, nous nous concentrons sur les régions de Montréal et de Québec, ce qui nous permet de faire des comparaisons intra- et extrarégionales, indique le professeur Morselli. Nous sommes aussi à constituer une équipe de professionnels à travers le Canada et, éventuellement, nous pourrons aider d’autres villes, comme Toronto et Vancouver.»

De la théorie à la pratique

Carlo Morselli

Crédit : Amélie Philibert

Basée sur l’analyse des contrats et des procès-verbaux des conseils municipaux de 39 municipalités sur 12 ans pour des travaux d’asphaltage et d’égouts, l’étude démontre que le coefficient de Jaccard s’avère précis dans la désignation des indicateurs relatifs à une possible collusion.

«Ce coefficient permet de quantifier le degré d’association ou de similitude entre les entreprises qui soumissionnent pour obtenir un contrat, explique Carlo Morselli. Plus les compétiteurs se ressemblent dans leur façon de soumissionner, plus ils coopèrent, plus il y a un risque de collusion entre eux.»

«Nous avons montré que l’effet du coefficient de Jaccard est unique et qu’il ne dépend ni de l’administration en place ni de la nature des travaux à réaliser, poursuit M. Morselli. Il met l’accent sur les façons de soumissionner des entreprises, les liens qu’elles entretiennent et leurs stratégies d’influence.»

En concentrant leurs observations sur les municipalités visées par les enquêteurs de l’Unité permanente anticorruption, Carlo Morselli et ses collaborateurs ont constaté que les entreprises qui soumissionnaient de façon similaire se voyaient accorder plus de contrats et avaient de plus grandes parts de marché.

Une façon de contrer le risque de collusion consiste à instaurer, dans les municipalités, un monitorage systémique des soumissions qu’y effectuent les entreprises. Et c’est ce que s’apprêtent à faire les partenaires du programme de transfert de connaissances élaboré par le professeur de criminologie.

«Avec ce transfert de connaissances, nous passons de la théorie à la pratique, et ce, dans l’intérêt public», conclut Carlo Morselli.

En novembre, il prononcera une conférence au Massachusetts Institute of Technology sur son programme. Car les données issues de ses recherches revêtent aussi un intérêt pour les chercheurs en intelligence artificielle.

Dans un avenir prochain, on peut penser que la grande quantité d’informations à traiter ‒ contrats et procès-verbaux des prises de décision ‒ pourra l’être grâce aux données massives et à l’intelligence artificielle!