Un concours de négociation de droit autochtone à l’UdeM

À l’occasion de la Semaine autochtone Mitig, l’Université de Montréal accueillera pour la première fois la simulation Kawaskimhon le vendredi 18 et le samedi 19 mars. Ce concours de négociation autochtone va réunir 31 équipes étudiantes provenant de 20 facultés de droit de l’ensemble du Canada. Un problème fictif concernant le droit autochtone sera posé. Les participants et les participantes vont former différentes tables de négociation et chaque table devra résoudre le conflit à sa manière. Il n’y aura ni vainqueurs ni perdants; le but sera d’arriver à une entente.

Quatre étudiants et étudiantes de la Faculté de droit de l’Université de Montréal seront de la simulation dans deux équipes distinctes. L’une d’elles comprendra des représentants des universités de Sherbrooke et d’Ottawa et négociera en français.

La simulation Kawaskimhon s’ouvrira par une cérémonie où un aîné mohawk du clan de l’Ours prendra la parole. Une aînée crie clôturera les deux jours de négociation.

Former aux négociations et mieux comprendre les enjeux autochtones

L’objectif de la simulation est double: former aux négociations et mieux comprendre les enjeux autochtones, qui ne se règlent pas tous devant les tribunaux. Dans ce contexte, la connaissance des ordres juridiques autochtones qui sont indépendants des lois et de la jurisprudence de la Cour suprême du Canada revêt une grande importance.

«La simulation est conçue comme un exercice représentatif des processus autochtones, qui comportent des formes d’interactions différentes. Il ne s’agit pas d’un affrontement comme on pourrait le voir dans certains types de négociations, mais plus d’un dialogue», explique Michel Morin, professeur de droit à l’Université de Montréal et président du comité organisateur de la rencontre.

Cette année, les étudiantes et les étudiants vont représenter les nations crie et attikamek, Hydro-Québec, le gouvernement du Québec ainsi que le gouvernement du Canada dans la situation fictive suivante inspirée de faits réels: Hydro-Québec souhaite construire une ligne de transport à haute tension qui partirait de la baie James et traverserait des terres traditionnelles cries et attikameks.

Arriver à un consensus

Chaque table va présenter un projet d’accord au terme des deux jours de discussion. «Ce sera au moins une ébauche. Les étudiants et étudiantes pourront s’entendre sur des principes parce que certaines modalités pourront être précisées plus tard. Il pourra rester des points sur lesquels il n’y aura pas eu d’entente», précise Michel Morin.

Si le problème soumis est le même pour tous, des différences seront très certainement observées entre les tables de négociation. «Selon la dynamique propre à chaque table, les négociations pourront avoir abouti ou non et les types de solutions à privilégier divergeront. Il est arrivé par le passé que les participants commencent par des prises de position irréconciliables, puis parviennent à surmonter leurs désaccords, raconte le professeur. Inversement, une année, nous avons eu l’impression au départ qu’il n’y aurait pas grand-chose à négocier, car les parties s’entendaient tout à fait sur les grands principes. Cela a basculé au moment de regarder qui décide exactement quoi et qui rend des comptes à qui. C’est très formateur de voir qu’on part avec de très bonnes intentions et qu’on n’a pas soupçonné à quel point ces attentes pouvaient être différentes de la réalité.»

Le droit autochtone a le vent en poupe

Michel Morin ne doute pas que l’expérience sera très formatrice pour l’ensemble de la communauté étudiante. Ce sera également l’occasion d’avoir une première expérience en droit autochtone, qui a le vent en poupe. «Le droit autochtone est en plein essor au sein des gouvernements et même dans les entreprises. On parle d’Hydro-Québec dans cette simulation, mais on peut penser aux sociétés minières et forestières, dit-il. S’ajoute le domaine de la protection de la jeunesse, qui évolue très rapidement. En droit criminel, de plus en plus d’initiatives sont prises pour essayer de réduire la disproportion éhontée entre le taux de détenus autochtones et le pourcentage de la population que représentent les peuples autochtones. Une très forte demande en droit autochtone est bien là.»